Vous votez un dimanche. Le lundi, on décide sans vous.
« La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum. » (Constitution de 1958, article 3)
Depuis 2005 : 4 élections présidentielles, 5 élections législatives, 0 référendum national.
La première voie de l’article 3 est la seule qu’on emprunte encore, et elle ne suffit plus. La seconde voie, le référendum, dort. Nous élisons nos gouvernants. Ils gardent le monopole du dernier mot.
Nous vivons dans une demicratie : le peuple choisit ceux qui décident, mais ne décide presque jamais lui-même.
La plupart des livres sur la démocratie étudient pourquoi elle fonctionne mal. Celui-ci montre comment la faire évoluer.
La démocratie représentative est un héritage ancien qui s’essouffle. En 1789, Sieyès, l’un des architectes du gouvernement représentatif, distinguait déjà ce régime d’un État démocratique. À propos des citoyens, il déclarait sans détour :
« S’ils dictaient des volontés, la France ne serait plus cet État représentatif ; ce serait un État démocratique. »
Le projet : passer du référendum au système référendaire
Ce livre ne propose pas quelques référendums de plus. Il propose une démocratie à double voie, sans remplacer les élus.
Un référendum dépend de celui qui le convoque. Réveillée, la seconde voie deviendrait une institution permanente inscrite dans la loi : trois référendums décisionnels par an, à dates fixes. Des citoyens tirés au sort formulent les questions, des experts constituent les dossiers d’information, les électeurs tranchent.
L’expert prépare. Le peuple décide.
Le président a sa clé : il peut convoquer un référendum. Les citoyens auraient la leur : avec le soutien de 1 % des électeurs, ils pourraient imposer un vote national, sans dépendre de la volonté présidentielle.
Pas de VIe République. Pas de grand soir. Pas de table rase. Une transformation profonde, à partir des mécanismes institutionnels existants : la Constitution contient déjà des outils pour commencer.
Ce que contient le livre
Un système complet qui va de l’analyse à la mise en place concrète avec des exemples.
Le livre suit une démonstration par élimination : il examine les objections une à une, pour déterminer ce qui empêche réellement la mise en place d’un système référendaire.
I. La demi-démocratie. Pourquoi le peuple, proclamé souverain, n’a pas le dernier mot : l’histoire du gouvernement représentatif, la professionnalisation de la politique, les alliances conclues après le vote, l’économie de l’attention, la dilution des responsabilités.
II. Du diagnostic à la preuve. Ce que la Constitution permet déjà, ce que le peuple peut apprendre en décidant, la guerre décidée sans lui, les expériences étrangères (Suisse, Irlande, Oregon).
Les Gilets jaunes : les conséquences humaines et économiques de la crise, les limites de la réponse institutionnelle, ce qui arrive quand le peuple n’a pas le dernier mot (11 morts, 15 milliards d’euros), et ce qu’un système référendaire aurait pu changer.
III. Le mécanisme en action. De la question à la loi, étape par étape ; les deux voies pour déclencher un référendum ; les seuils de majorité ; la faisabilité juridique, technique et financière.
Annexes. Trois dossiers complets d’information pour les électeurs (référendum fondateur, immigration, cession d’une entreprise publique) et 130 questions référendaires, rédigées comme elles pourraient l’être demain.
Les objections examinées
- Le peuple est-il compétent pour décider ?
- Comment agir dans l’urgence ?
- Combien cela coûterait-il ?
- Comment protéger les libertés fondamentales ?
- Le vote par téléphone peut-il être sécurisé ?
- Le droit français le permet-il réellement ?
Pour qui ?
Le livre s’ouvre sur la voix d’un ouvrier du bâtiment qui ne vote plus. Il s’adresse à ceux qui votent sans avoir le sentiment de décider, à ceux qui ont cessé de voter et à ceux qui pensent qu’entre l’impuissance et la colère, il existe encore une voie démocratique.
L’ensemble forme une proposition précise et détaillée, soumise à l’examen des juristes et des citoyens.
La clé est dans la serrure. Personne ne la tourne.
Écrivez-moi
Ce livre ne s’arrête pas à sa dernière page. Il propose un mécanisme ; il demande maintenant à être éprouvé. Vous avez relevé une erreur, une objection que le livre n’a pas vue, une amélioration possible : écrivez-moi. Ce qui résistera à l’examen corrigera les éditions suivantes.
